ACTUALITÉS DU 11 JUIN : NOUVELLE FICHE PÉDAGOGIQUE & MODÈLE D'ACTE, FICHES D'INFORMATION

Madame, Monsieur,


Ci-dessous plusieurs informations.


-Ajout des documents suivants dans l'espace documentaire


-> Fiches pédagogiques


Prévenir la responsabilité de la commune en matière d'équipements sportifs


-> Modèles d’actes


Arrêté contre la prolifération de pigeons


Arrêté de mise en demeure à l’encontre d’un propriétaire dont les animaux (ex : pigeon) contreviennent à la salubrité publique


AMF - instructions accueils de loisirs et colonies de vacances


Le ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse vient de communiquer à l’AMF les différentes instructions pour la mise en œuvre du dispositif des Vacances apprenantes.


-> L’instruction n° D20007311 du 8 juin 2020 relative aux colonies de vacances et à l’aide exceptionnelle versée aux accueils de loisirs ;


-> Le cahier des charges des colonies apprenantes et son annexe ;


-> Le protocole sanitaire relatif à la reprise des accueils collectifs de mineurs avec hébergement.


Préfecture


-> Rappel du cadre réglementaire du port du masque


-> Mise en œuvre des préconisations sanitaires pour le second tour des élections municipales



Bien cordialement.


Sébastien Piatkowski

Directeur

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