ACTUALITÉS DU 11 JUIN : NOUVELLE FICHE PÉDAGOGIQUE & MODÈLE D'ACTE, FICHES D'INFORMATION ACCUEILS DE LOISIRS, ETC.

June 11, 2020

 

Madame, Monsieur, 

 

Ci-dessous plusieurs informations.

 

-Ajout des documents suivants dans l'espace documentaire

 

-> Fiches pédagogiques

 

Prévenir la responsabilité de la commune en matière d'équipements sportifs

 

-> Modèles d’actes

 

Arrêté contre la prolifération de pigeons

 

Arrêté de mise en demeure à l’encontre d’un propriétaire dont les animaux (ex : pigeon) contreviennent à la salubrité publique

 

AMF - instructions accueils de loisirs et colonies de vacances

 

Le ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse vient de communiquer à l’AMF les différentes instructions pour la mise en œuvre du dispositif des Vacances apprenantes.

 

-> L’instruction n° D20007311 du 8 juin 2020 relative aux colonies de vacances et à l’aide exceptionnelle versée aux accueils de loisirs ;

 

-> Le cahier des charges des colonies apprenantes et son annexe ;

 

-> Le protocole sanitaire relatif à la reprise des accueils collectifs de mineurs avec hébergement.

 

Préfecture

 

-> Rappel du cadre réglementaire du port du masque

 

-> Mise en œuvre des préconisations sanitaires pour le second tour des élections municipales

 

 

Bien cordialement.

 

Sébastien Piatkowski

Directeur

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