ACTUALITÉS DU 6 JUIN : NOUVELLE FICHE PÉDAGOGIQUE & MODÈLE D'ACTE, FICHES D'INFORMATION Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs informations.-Ajout des documents suivants dans l'espace documentaire :-> Modèle de délibération décidant acquisition d’un bien soumis au droit de préemption urbain-> Modèle de règlement intérieur d’un conseil municipalPar ailleurs, ci-dessous vous trouverez en téléchargement direct :-> Fiche relative aux conditions de célébration des mariages-> Fiche relative au cadre réglementaire actuel des ERP.-> « Boîte à outils » du gouvernement pour les élus municipaux qui entament leur mandat-> Courrier de la préfecture concernant les cérémonies du mois de juin-> Message de la Secrétaire d'Etat Geneviève Darrieussecq pour la cérémonie du 8 juin-> Liste des candidats pour le second tour des élections municipales à afficher en mairieBien cordialement.Sébastien PiatkowskiDirecteur
Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs informations.-Ajout des documents suivants dans l'espace documentaire :-> Modèle de délibération décidant acquisition d’un bien soumis au droit de préemption urbain-> Modèle de règlement intérieur d’un conseil municipalPar ailleurs, ci-dessous vous trouverez en téléchargement direct :-> Fiche relative aux conditions de célébration des mariages-> Fiche relative au cadre réglementaire actuel des ERP.-> « Boîte à outils » du gouvernement pour les élus municipaux qui entament leur mandat-> Courrier de la préfecture concernant les cérémonies du mois de juin-> Message de la Secrétaire d'Etat Geneviève Darrieussecq pour la cérémonie du 8 juin-> Liste des candidats pour le second tour des élections municipales à afficher en mairieBien cordialement.Sébastien PiatkowskiDirecteur