ACTUALITÉS DU 5 MAI : FORMATION CONSEIL MUNICIPAL, CIRCULAIRE AIDES EXCEPTIONNELLES, GUIDE MÉTHODOLO


Madame, Monsieur,


Je vous prie de prendre connaissance des informations et documents qui figurent ci-dessous :


-Formation Visioconférence (Zoom) le 12 mai 2020 à 14h sur le fonctionnement du Conseil Municipal.


-> Cette formation s’adresse aux élus actuels encore en mandat et devant faire fonctionner le conseil municipal en temps de crise, mais aussi aux futurs élus concernant le fonctionnement plus classique du conseil municipal.


Contactez-nous par mail ou téléphone pour vous inscrire.


-Note des services de l’AMF relative aux conditions de réouverture progressive des écoles.


Des éléments complémentaires en matière de responsabilité des maires seront éventuellement ajoutés en fonction de l’évolution du texte en débat au Parlement.


-De la part de la CNAF, la circulaire relative aux aides exceptionnelles pour les établissements d'accueil de jeunes enfants et des maisons d'assistants maternels.


-Courrier d’information du Président Bertrand au Président Vasselle sur les actions de soutien du Conseil Régional aux acteurs économiques.


-Guide méthodologique élaboré conjointement par la Fédération Nationale des Marchés de France, la Fédération Saveurs Commerce, la Fédération des Fromagers de France et l’Organisation des Poissonniers Ecaillers de France.


-> Ce guide méthodologique est destiné à accompagner les municipalités dans l'organisation des marchés après le 11 mai pour tenir compte des mesures sanitaires.


-Note AMF sur les démissions entre 1er tour et installation des conseils municipaux élus.


-Note ARS quant à la remise en service d'équipements et risque légionelle.


Bien cordialement.


Sébastien Piatkowski

Directeur



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