Actualité.

ACTUALITÉS DU 30 MAI : NOUVEAU GUIDE, NOUVELLE FICHE PÉDAGOGIQUE, ETC.

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs informations. -Ajout des documents suivants dans l'espace documentaire : ->Modèle d'arrêté de réouverture des écoles. ->Fiche pédagogique relative à la protection des noms des collectivités. ->Guide relatif au protocole des cérémonies publiques. Par ailleurs, ci-dessous vous trouverez en téléchargement direct : -Modèle de Convention 2S2C -Point de situation du 29 mai Bien cordialement. Sébastien Piatkowski Directeur

ACTUALITÉS DU 28 MAI SUITE : FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS, DÉPÔT CANDIDATURE ET SECOND TOUR, ETC.

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs informations et documents : -Fonctionnement/gouvernance des syndicats -> Note AMF -> Note DGCL -Arrêté préfectoral fixant les dates et heures de prise des candidatures pour le second tour des élections municipales. -Précisions relatives au dépôts de candidature (sources préfecture). -Etat de situation du 28 mai 2020 (source préfecture). Bien cordialement. Sébastien Piatkowski Directeur

UMO - GUIDE LES PREMIÈRES DÉCISIONS DE DÉBUT DE MANDAT

Madame, Monsieur, Dans la continuité de nos précédents communiqués, après le guide de l'UMO relatif à l'installation des nouvelles équipes municipales, vous pouvez dorénavant consulter sur votre plateforme documentaire le nouveau guide de l'UMO Doc Andam de début de mandature intitulé "les premières décisions suite au renouvellement des conseillers municipaux". -> Cet ouvrage est également adressé en mairie à votre attention en version papier accompagné d'un courrier officiel d'accueil. Ce dernier arrivera sous une semaine maximum ! Vous souhaitant une très bonne lecture, Bien cordialement. Sébastien Piatkowski Directeur

UMO - INSCRIPTION AUX UNIVERSITÉS DES NOUVEAUX ELUS

Madame, Monsieur, Inscrivez-vous aux universités des nouveaux élus en cliquant sur l'image ci-dessous. Attention, seuls les élus de l'Oise sont invités. Un contrôle sera effectué à cet effet. Au delà des 98 et non plus 100 premiers, la formation sera diffusée en live sur Facebook. Bien cordialement. Sébastien Piatkowski Directeur

UMO - RÉCOLTE DE DONNÉES - A RELAYER SVP AUX COMMUNES DE L'OISE

Madame, Monsieur, L'UMO a envoyé à chaque commune du département un lien individuel (ne surtout pas se transmettre les liens entre collectivités!) permettant de compléter un formulaire pour l'actualisation des données des collectivités du territoire (composition du conseil municipal, horaires d'ouverture, etc.). C'est une procédure mutualisée puisque les données récoltées sont ensuite transmises à l'ensemble des acteurs du territoire : préfecture, CDG, Adico, etc. Par ailleurs, finaliser le formulaire vous permet de générer automatiquement les tableaux à transmettre en Préfecture. Nous vous demandons de largement relayer ce communiqué dans vos différents réseaux, car nos informations peuvent

ACTUALITÉS DU 25 MAI SUITE : ECOLE, MASQUE, ETC.

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs informations et documents : -Réouverture des écoles 1 : pour les communes ayant adopté un arrêté de fermeture des écoles et qui souhaitent rouvrir partiellement ou totalement lesdits établissements, il sera nécessaire de prendre un arrêté dit d’abrogation ou rectificatif. Nous recommandons dans cette perspective d’adresser un courrier à l’attention de l’académie et de la préfecture afin de notifier le nécessaire. -Réouverture des écoles 2 : nous vous invitons à nous notifier tout cas d’indisponibilité du personnel de l’éducation nationale. Nous tâcherons de relayer le nécessaire afin qu’une solution soit apportée par l’Académie. -Masques de la région 1

ACTUALITÉS DU 25 MAI : GUIDE MINISTÈRE, NOTE DGCL, AJOUT DOCUMENTS PÉDAGOGIQUES, ETC.

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs documents pour votre information : -Guide du Ministère des solidarités et de la santé sur les « Recommandations pour une reprise progressive des actions de soutien à la parentalité ». -Note d’information de la DGCL sur les mesures à prendre suite au renouvellement général, qui remplace la circulaire du 24 mars 2014. Elle contient dans des encadrés des précisions sur les dispositifs spécifiques liés à la lutte contre le Covid-19. -Ajout des fiches suivantes sur la plateforme documentaire : -> Elire les membres des commissions municipales -> Arrêté délégations et indemnités -> Indemnités de fonction -> Election des représentants de la collectivité au sein

ACTUALITÉS DU 18 MAI : FAQ AIDES, MODELES PV, GUIDE DE L'UMO, MAJ NOTE DGCL, ETC.

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs documents pour votre information : -Plusieurs foires aux questions actualisées concernant les aides exceptionnelles et l'incidence du déconfinement progressif sur les modes d'accueil. 1 FAQ Covid-19 Aide exceptionnelle aux micro-crèches Paje (MC PAJE). 2 FAQ Covid-19 Aide en faveur des AM et GED. 3 FAQ Covid-19 Aide exceptionnelle en faveur des MAM. 4 FAQ Covid-19 Reprise de l’accueil des jeunes enfants. -Modèles de PV pour l'élection du maire et des adjoints PLUS DE 1000 & MOINS DE 1000 en complément de ceux disponibles dans le guide de l’UMO ; guide à consulter dans l’espace documentaire. -Mise à jour Note de la DGCL sur le sujet des indemnités des él

ACTUALITÉS DU 16 MAI : NOTES INSTALLATION CONSEIL, NOUVELLE FICHE PEDAGOGIQUE, ETC.

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs documents pour votre information : -Fiche AMF - Gouvernance des EPCI à fiscalité propre au sein desquels 1 élu au moins non élu au premier tour -Circulaire des ministres relative à l’installation de l’organe délibérant (commune + EPCI) -Notice explicative de l’ordonnance relatives à l’installation et au fonctionnement des conseils municipaux et communautaires. -Info AMF Fonction publique territoriale - dispositifs mode de garde et agents vulnérables - décret prime exceptionnelle -Note complémentaire relative à l’entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires élus lors du premier tour -Note pédagogique relative au régime des espaces bois

PRÉCISIONS VERSEMENT DES INDEMNITÉS NOUVEAUX ET ANCIENS ELUS

Madame, Monsieur, Suivant une mise à jour effectuée par la DGCL Les indemnités de fonction versées aux élus locaux suivent les dates de début et de fin du mandat auquel elles correspondent. Dès lors, les indemnités de fonction des élus sortants doivent être maintenues si ces élus exercent encore leurs fonctions, tandis que les nouveaux élus ne pourront bénéficier d’indemnités de fonction qu’à compter du début réel de leur mandat. Dans les communes ou le conseil municipal a été élu complet le 15 mars : les conseillers municipaux perdent leur éventuelle indemnité de fonction au 18 mai 2020 par fin de leur(s) éventuelle(s) délégation(s) de plein droit à cette date, le maire et les adjoints les

ACTUALITÉS DU 15 MAI : NOTES AMF & DGCL, ETAT CIVIL, ETC.

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs documents pour votre information : -Note AMF concernant la séance d'installation des nouveaux conseils municipaux. -Note AMF concernant les moyens européens dont peuvent se saisir les communes et EPCI pour lutter contre les conséquences du COVID. -Info AMF - Dépêche Etat civil n2 du 14 mai 2020 règles concernant mariages et Pacs. -MAJ - Note DGCL - Gouvernance des EPCI à FP dans le cadre de la loi d'urgence post ordonnance 2020-562 -Décret n° 2020-571 du 14 mai 2020 définissant la date d'entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires élus dans les communes dont le conseil municipal a été entièrement renouvelé dès le premier tour des él

NOTE AMF POUR L'INSTALLATION DES CM

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver ICI la note de l'AMF relative à l'installation des conseils municipaux. Cette note est susceptible d'évoluer en fonction de l'évolution des textes. Sébastien Piatkowski Directeur

ACTUALITÉS DU 13 MAI : INSTALLATION DES NOUVEAUX ELUS ET AUTRES

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs documents pour votre information : Installation des CM : projet d’ordonnance + précisions suite au nombre important de sollicitations sur le sujet : Le décret fixant la date de prise de fonctions des conseillers municipaux élus le 15 mars doit être publié vendredi 15 mai au plus tard au Journal officiel. Conformément aux annonces faites via les différentes prises de paroles dans les médias, l’entrée en fonction des conseillers municipaux sera normalement fixée au lundi 18 mai. Dès lors, il n’y a plus qu’à dérouler le calendrier prévu par la loi du 23 mars 2020 : « La première réunion du conseil municipal se tient de plein droit au plus tôt cinq jours et

ACTUALITÉS DU 12 MAI

Madame, Monsieur, Ci-dessous plusieurs documents pour votre information : FAQ installation conseil municipal commune nouvelle suite 1er renouvellement du CM (VF mai 2020) AMF - Période mixte gouvernance EPCI à fiscalité propre -05052020 (VF) Aide à la reprise_DGP_Archéologie Aide à la reprise_DGP_Archives Aide à la reprise_DGP_Musées et monuments Etat de situation dans l’Oise 12 mai Bien cordialement. Sébastien Piatkowski Directeur

ACTUALITÉS DU 7 MAI : PRISE EN CHARGE DES ACHATS DE MASQUES, GUIDE DE DECONFINEMENT, CÉRÉMONIES, ETC

Madame, Monsieur, Je vous prie de prendre connaissance des informations et documents qui figurent ci-dessous : -Information sur le dispositif de remboursement à 50% des masques par l'Etat. -Guide du Ministère des solidarités et de la santé « Pour une reprise progressive des modes d'accueil du jeune enfant 0-3 ans dans le respect des consignes sanitaires » élaboré par la Direction générale de la cohésion sociale, avec l'appui de la Direction générale de la santé. -Courrier de M. le Préfet - Masques Grand Public et Acquisition. -Courrier de M. le Préfet - Cérémonie du 8 mai. -Circulaire du Premier ministre relative aux commémorations nationales des 10 et 23 mai 2020 en mémoire de l'abolition d

VISIOCONFÉRENCE - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL EN TEMPS NORMAL ET TEMPS DE CRISE

Madame, Monsieur, L'Union des Maires de l'Oise vous propose une Formation Visioconférence (Zoom) le 12 mai 2020 à 14h sur le fonctionnement du Conseil Municipal. Cette formation s’adresse aux élus actuels encore en mandat et devant faire fonctionner le conseil municipal en temps de crise, mais aussi aux futurs élus concernant le fonctionnement plus classique du conseil municipal. A cet effet, 2 heures de présentation sont prévues puis un temps indéterminé de questions/réponses. Contactez-nous par mail ou téléphone pour vous inscrire. Cette formation est offerte par l'UO. De nouvelles visioconférences seront prochainement proposées ainsi que d'autres formats de formations plus denses encore !

ACTUALITÉS DU 5 MAI : FORMATION CONSEIL MUNICIPAL, CIRCULAIRE AIDES EXCEPTIONNELLES, GUIDE MÉTHODOLO

Madame, Monsieur, Je vous prie de prendre connaissance des informations et documents qui figurent ci-dessous : -Formation Visioconférence (Zoom) le 12 mai 2020 à 14h sur le fonctionnement du Conseil Municipal. -> Cette formation s’adresse aux élus actuels encore en mandat et devant faire fonctionner le conseil municipal en temps de crise, mais aussi aux futurs élus concernant le fonctionnement plus classique du conseil municipal. Contactez-nous par mail ou téléphone pour vous inscrire. -Note des services de l’AMF relative aux conditions de réouverture progressive des écoles. Des éléments complémentaires en matière de responsabilité des maires seront éventuellement ajoutés en fonction de l’év

ACTUALITÉS DU 4 MAI

Madame, Monsieur, Pour information, vous trouverez ci-dessous : -Modèle d'arrêté concernant la fermeture des écoles -Protocole sanitaire pour la reouverture des ecoles maternelles et elementaires - MENJ - 3 mai 2020 -Protocole sanitaire pour la reouverture des etablissements secondaires - MENJ - 3 mai 2020 -Protocole national de déconfinement pour les entreprises Cordialement. Sébastien Piatkowski Directeur.

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